Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALZAIR NAPOLEON
Monsieur Michel ORLIAC demeurant

Numéro de dépôt :
1320940
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993
BALZAIR NAPOLEON de Michel ORLIAC demeurant

Présentation de la marque BALZAIR NAPOLEON

Déposée le 27 mai 1983 par monsieur Michel ORLIAC demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALZAIR NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel ORLIAC demeurant domicilié(e) 39, rue d'Artois, 75008 PARIS - France.

La marque BALZAIR NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALZAIR NAPOLEON est expirée depuis le 27 mai 1993.

Michel ORLIAC demeurant a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORSAY


Monsieur Michel ORLIAC demeurant - 39, rue d'Artois, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Spiritueux